Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORION - EXPRESS
DELORME JEAN-FRANCOIS

Numéro de dépôt :
95582664
Date de dépôt :
28/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2005

Présentation de la marque ORION - EXPRESS

Déposée le 28 juillet 1995 par DELORME JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORION - EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est DELORME JEAN-FRANCOIS, domicilié(e) 5 RUE FARMAN, 78960 VOISINS LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELORME JEAN-FRANCOIS - France.

La marque ORION - EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORION - EXPRESS est expirée depuis le 28 juillet 2005.

DELORME JEAN-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE A. ET J-F DELORME , DOMAINE JEAN-FRANÇOIS DELORME , VIGNOBLE DELORME , DOMAINE DE LA RENARDE EN BOURGOGNE – COTE CHALONNAISE , (Marque figurative) , DOMAINE ANNE ET JEAN-FRANCOIS DELORME


DELORME JEAN-FRANCOIS - 5 RUE FARMAN, 78960 VOISINS LE BRETONNEUX - France


DELORME JEAN-FRANCOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Inscription le 19 novembre 1996 - Renonciation partielle n°208963 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 19 novembre 1996 - Renonciation partielle n°208963 - Publication au BOPI 1996-11-19

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Education Formation Divertissement Activités sportives et culturelles Transport Organisation de voyages Appareils et instruments scientifiques Optiques cinématographiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.